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L'immatriculation foncière les droit réels immobiliers.
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DROIT FONCIER MAROCAIN L'IMMATRICULATION FONCIERE LES DROITS REELS IMMOBILIERS
Mhamed SEGAME est Docteur d'Etat en sciences juridiques et Professeur de l'enseignement supérieur à la faculté de Droit de Casablanca Ain Sebaa. Il est également titulaire du Diplôme du Cycle Supérieur de Gestion de l'ISCAE et de plusieurs certificats en Droit de l'arbitrage. Il compte dans son actif plusieurs publications dont le Traité de Droit Civil (Théorie Générale des Obligations) édité en 2022 représentant actuellement une œuvre de fond incontournable.
Mhamed SEGAME est avocat au barreau de Casablanca depuis 1987 et est ancien membre du conseil de l'ordre des avocats de la même ville. Il est actuellement président fondateur de l'association Morocco Now et de l'Observatoire Juridique du Maroc (OJM).
Le présent ouvrage, écrit en langue française et consacré au droit foncier marocain, est réalisé par un chercheur en sciences juridiques joignant la théorie à la pratique. Il englobe les deux grands volets constituant l'épine dorsale de ce droit à savoir l'immatriculation foncière et les droits réels immobiliers. Le lecteur y trouvera également tous les textes spéciaux les plus récents régissant le droit foncier et le droit immobilier. Les positions les plus récentes de la cour de cassation et des différentes juridictions du royaume sont également évoquées avec des observations tendant à réaliser la bonne application des lois régissant le droit foncier et qui parfois doivent être revues et révisées pour être en diapason avec la réalité socio-économique du pays. Le présent travail, en raison de la richesse de ses sources et le profil de son auteur qui est en même temps professeur de Droit et avocat, est un vrai outil de travail tant pour les chercheurs en sciences juridiques que pour les praticiens du Droit. Nous espérons vivement qu'il apportera les réponses nécessaires à toutes les questions relevant d'un domaine du droit aussi complexe que celui du droit foncier.
A4 - 80gr
Edition Décembre 2024
533 pages
L'immatriculation foncière les droit réels immobiliers.
PR HASSANIA CHERKAOUI
DOCTEUR D'ETAT EN DROIT
A4 80G
671 PAGES
MANUEL COMPLET D'AIDE AUX ÉTUDIANTS ET GESTIONNAIRES COMPTABLES
COMPRENDRE ET CONNAITRE LA COMPTABILITÉ GÉNÉRALE ET APPROFONDIE AU MAROC
COURS + 70 EXERCICES CORRIGÉS
ACTES COMMERCE ET ACTIVITÉS COMMERCIALES
fonds de commerce - bail - propriété industrielle
ACTIVITÉ DE L'ENTREPRISE
concurrence & protection di consommateur
DIFFICULTÉS DE L'ENTREPRISE
prévention - redressement judiciaire & liquidation
A4 80 Gr
295 pages
L'INCIDENCE DE LA FAUTE DE L'ÉQUIPAGE EN DROIT ÉCRIT ET ANGLO-AMÉRICAIN
Hassania Cherkaoui
Professeur de droit maritime et aérien
Faculté de droit de Casablanca
Conseiller et Arbitre en droit maritime et aérien Email: hassania cherkaoui@gmail.com"
L'ambition de cet ouvrage de droit marocain des affaires, en deux tomes, est d'offrir, avec un bon degré d'approfondissement, les notions, repères et explication utiles à une claire intelligence des aspects juridiques de la vie marocaine des affaires.
NOTION D'ENTREPRISE
DISTINCTION DES ENTREPRISES
ORGANISATION DE L'ENTREPRISE
TECHNIQUES JURIDIQUES D'ENGAGEMENT
TECHNIQUES JURIDIQUES DE COMMERCIALISATION
TECHNIQUES JURIDIQUES DE FINANCEMENT
TECHNIQUES JURIDIQUES DE GARANTIE DES RISQUES
TECHNIQUES JURIDIQUES DE L'INFORMATION
CONSTITUTION, ADMINISTRATION, RESPONSABILITÉ,
C.D.V.M, BOURSE, EPARGNE,
MODIFICATION DU CAPITAL,
TRANSFORMATION, FUSION, SCISSION
LIQUIDATION &PARTAGE DE LA SOCIÉTÉ.
LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE
L'IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
L'IMPÔT SUR LE REVENU
AVEC APPLICATIONS ET CAS CORRIGÉS
4ème ÉDITION
Le second tome du Droit des affaires est principalement consacré à l'entreprise .