LA SOCIÉTÉ ANONYME

Hassania Cherkaoui

Professeur de droit maritime et aérien

Faculté de droit de Casablanca

Conseiller et Arbitre en droit maritime et aérien Email: hassania.cherkaoui@gmail.com

Cette deuxième édition de la société anonyme se veut plus actuelle et surtout plus complète que la précédente car elle procède spécifiquement de l'étude de la multitude de textes qui concerne désormais cette société, notamment les plus importants d'entre eux.

Il est apparu en effet nécessaire de résoudre les difficultés qui résultent d'une lecture simple de textes afin de permettre leur vulgarisation au travers d'une analyse en termes pratiques qui les rende plus accessibles et utiles aux praticiens.

Ainsi, la loi sur la société anonyme ne présente-t-elle qu'une unité de façade car elle couvre une réglementation éclatée dont elle ne tient pas compte, alors que les règles qui l'accompagnent se réfèrent systématiquement à elle.

Si la Loi 17-95 et ses modifications par la Loi 20-05 constituent bien le corpus essentiel des règles juridiques applicables aux sociétés anonymes, a été indispensable de prendre en considération les autres textes relatifs à la bourse, au C.D.V.M., à la fiscalité, aux OPCVM et à tous les décrets, arrêtés et circulaires qui la concernent afin de faire une lecture complète de la société anonyme telle qu'elle doit être comprise aujourd'hui.

Les titres sont désormais traités comme des produits d'épargnes. Leur réglementation subit donc l'influence des solutions boursières et ce dans le cadre des mécanismes mis au point par le législateur dans le but de faire respecter les droits des investisseurs et de régler le fonctionnement démocratique d'un système hiérarchisé.

L'ouvrage consacre une large place aux acteurs, entrepreneurs, leurs pouvoirs, au fonctionnement de la société et à son financement.

La préface de cet ouvrage, rédigée par un praticien de la société anonyme, présente les problématiques posées et les réponses apportées par ce traité.

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