LA RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR MARITIME ET AÉRIEN

C'est la faute qui guide toute l'étude de la responsabilité du transporteur. La faute est déterminante en droit terrestre, mais en droit maritime ou aérien, cette notion est spéciale. En effet, la plupart des comportements fautifs sont techniques et le rôle de la faute est particulier: c'est une cause d'aggravation et aussi d'exonération de la responsabilité du transporteur. Ce paradoxe résulte du particularisme de ces matières, étudié en parallèle avec le droit terrestre dans le cadre de l'introduction de cet ouvrage.

La faute est commise généralement par le conducteur de l'engin, préposé du transporteur. Ici, le prépose est l'équipage du navire ou de l'aéronef dont la faute engage la responsabilité du transporteur, lequel bénéficie cependant d'une limitation de cette responsabilité.

Le caractère international s'est attaché dés le début à ces deux sortes de transport et les textes applicables dans ces matières sont largement influencés par le droit anglo-saxon. La gradation de la faute, telle qu'elle est déduite du droit écrit, se trouve dès lors enrichie dans ces matières par la référence à des notions spéciales empruntées au droit anglo-saxon. La faute consciente, la déviation ou la faute nautique, sont des notions que la jurisprudence et la doctrine ont appréciées et appliquées en se référant à la théorie de la faute en droit terrestre.

L'évolution actuelle des règles internationales dans ces deux matières n'influence nullement cette étude: la faute demeure un comportement qui s'apprécie par rapport à la technique tant mécanique qu'humaine dans la navigation maritime ou aérienne.

Par son apport global sur la notion de faute et de la responsabilité et par la comparaison des deux systèmes de droit (écrit et anglo-saxon) en matière de transport maritime et aérien, cet ouvrage devrait intéresser non seulement les étudiants, mais aussi tous ceux qui sont concernés par le rôle de la faute dans le droit de la responsabilité.

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